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SCI LE CHAMOIS

Active
Siren443 954 805SCI13240 Septèmes-les-VallonsCréée le 25 octobre 2002

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE CHAMOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 954 805. Son siège social est situé 6 RUE de la Paix, 13240 Septèmes-les-Vallons. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ISABELLE VAXELAIRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CHAMOIS

Dénomination
SCI LE CHAMOIS
SIREN
443 954 805
SIRET (siège)
443 954 805 00034
N° TVA intracommunautaire
FR10443954805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 954 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 octobre 2002
Siège social
6 RUE de la Paix, 13240, Septèmes-les-Vallons
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHAMOIS

gestion patrimoniale

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Finances de SCI LE CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CHAMOIS

FR

FREDERIC RENON

Autre

En poste depuis septembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2016

VV

VERONIQUE VAXELAIRE

Autre

IV

ISABELLE VAXELAIRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CHAMOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13240 Septèmes-les-VallonsSiègeActif

    443 954 805 00034 · ouvert le 16 septembre 2025 · NAF 6820B

  • 83200 TOULONFermé

    443 954 805 00018 · ouvert le 07 janvier 1965 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CHAMOIS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 27 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 14 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CHAMOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculée le 2026-03-31 · Début d'activité : 2025-09-16

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Associé : RENON Frédéric en fonction le 14 Septembre 2016 Associé : VAXELAIRE Véronique en fonction le 14 Septembre 2016 Gérant Associé : VAXELAIRE Isabelle en fonction le 14 Septembre 2016

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAMOIS est 443 954 805. Le SIRET de son siège social est 443 954 805 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10443954805.

Qui dirige SCI LE CHAMOIS ?

SCI LE CHAMOIS est dirigée par ISABELLE VAXELAIRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAMOIS ?

Le siège social de SCI LE CHAMOIS est situé 6 RUE de la Paix, 13240 Septèmes-les-Vallons.

SCI LE CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMOIS.

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