SCI LE CHAMP DES COTES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 49,2 k€
SCI LE CHAMP DES COTES est une SCI immatriculée le 19 février 2002 sous le numéro SIREN 440 921 450. Son siège social est situé Le Village LE VILLAGE, 26260 Bathernay. SCI LE CHAMP DES COTES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MARIE PERNOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CHAMP DES COTES
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHAMP DES COTES
- SIREN
- 440 921 450
- SIRET (siège)
- 440 921 450 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR00440921450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 921 450
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 49 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 19 février 2002
- Siège social
- Le Village LE VILLAGE, 26260, BATHERNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHAMP DES COTES
Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers.
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Finances de SCI LE CHAMP DES COTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHAMP DES COTES
INSEEÉtablissements de SCI LE CHAMP DES COTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26260 BATHERNAYSiègeActif
440 921 450 00019 · ouvert le 18 janvier 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CHAMP DES COTES
INPIConformité de SCI LE CHAMP DES COTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMP DES COTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHAMP DES COTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHAMP DES COTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CHAMP DES COTES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 février 2002
Questions fréquentes sur SCI LE CHAMP DES COTES
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMP DES COTES ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHAMP DES COTES est 440 921 450. Le SIRET de son siège social est 440 921 450 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00440921450.
Qui dirige SCI LE CHAMP DES COTES ?
SCI LE CHAMP DES COTES est dirigée par MARIE PERNOT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHAMP DES COTES ?
Le siège social de SCI LE CHAMP DES COTES est situé Le Village LE VILLAGE, 26260 Bathernay.
SCI LE CHAMP DES COTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHAMP DES COTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHAMP DES COTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMP DES COTES.
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