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SCI LE CHAMPAGNEY

Active
Siren485 339 113SCI70290 PLANCHER-LES-MINESCréée le 09 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHAMPAGNEY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2005, identifiée par le SIREN 485 339 113. Elle est domiciliée 6 Qua des Plateaux, 70290 Plancher-les-Mines. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTIAN FEUVRIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CHAMPAGNEY

Dénomination
SCI LE CHAMPAGNEY
SIREN
485 339 113
SIRET (siège)
485 339 113 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15485339113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 339 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 décembre 2005
Siège social
6 QUA DES PLATEAUX, 70290, PLANCHER-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHAMPAGNEY

L'acquisition d'un immeuble sis 12 Grande rué à Champagney

Finances de SCI LE CHAMPAGNEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHAMPAGNEY

CF

CHRISTIAN FEUVRIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 août 2012

MJ

MARTINE JARRY

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CHAMPAGNEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70290 PLANCHER-LES-MINESSiègeActif

    485 339 113 00014 · ouvert le 16 novembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHAMPAGNEY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2012

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHAMPAGNEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHAMPAGNEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHAMPAGNEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMPAGNEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHAMPAGNEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAMPAGNEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHAMPAGNEY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant associé : FEUVRIER Christian, Claude, Marcel

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2005

Questions fréquentes sur SCI LE CHAMPAGNEY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMPAGNEY ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAMPAGNEY est 485 339 113. Le SIRET de son siège social est 485 339 113 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15485339113.

Qui dirige SCI LE CHAMPAGNEY ?

SCI LE CHAMPAGNEY est dirigée par CHRISTIAN FEUVRIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAMPAGNEY ?

Le siège social de SCI LE CHAMPAGNEY est situé 6 Qua des Plateaux, 70290 Plancher-les-Mines.

SCI LE CHAMPAGNEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHAMPAGNEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHAMPAGNEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMPAGNEY.

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