SCI LE CHANOIS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
SCI LE CHANOIS est une SCI immatriculée le 22 novembre 1989 sous le numéro SIREN 352 270 037. Son siège social est situé à Lyoffans (70200). Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). FABIENNE DOMON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CHANOIS
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHANOIS
- SIREN
- 352 270 037
- SIRET (siège)
- 352 270 037 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR70352270037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 270 037
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 22 novembre 1989
- Siège social
- , 70200, LYOFFANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHANOIS
Acquisition et administration de tous immeubles.
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Finances de SCI LE CHANOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHANOIS
INSEEÉtablissements de SCI LE CHANOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70200 LYOFFANSSiègeActif
352 270 037 00018 · ouvert le 30 août 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CHANOIS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LE CHANOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHANOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHANOIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHANOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CHANOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 1989
Questions fréquentes sur SCI LE CHANOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHANOIS ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHANOIS est 352 270 037. Le SIRET de son siège social est 352 270 037 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70352270037.
Qui dirige SCI LE CHANOIS ?
SCI LE CHANOIS est dirigée par FABIENNE DOMON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHANOIS ?
Le siège social de SCI LE CHANOIS est situé à Lyoffans (70200).
SCI LE CHANOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHANOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHANOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHANOIS.
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