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SCI LE CHANOIS

Active
Siren352 270 037SCI70200 LYOFFANSCréée le 22 novembre 1989

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI LE CHANOIS est une SCI immatriculée le 22 novembre 1989 sous le numéro SIREN 352 270 037. Son siège social est situé à Lyoffans (70200). Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). FABIENNE DOMON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CHANOIS

Dénomination
SCI LE CHANOIS
SIREN
352 270 037
SIRET (siège)
352 270 037 00018
N° TVA intracommunautaire
FR70352270037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 270 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
22 novembre 1989
Siège social
, 70200, LYOFFANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHANOIS

Acquisition et administration de tous immeubles.

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Finances de SCI LE CHANOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CHANOIS

FD

FABIENNE DOMON

Gérant

Depuis la création (22 novembre 1989) · 36 ans

BJ

BERNARD JEUDY

Gérant

Depuis la création (22 novembre 1989) · 36 ans

Établissements de SCI LE CHANOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70200 LYOFFANSSiègeActif

    352 270 037 00018 · ouvert le 30 août 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CHANOIS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LE CHANOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHANOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHANOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHANOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CHANOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 1989

Questions fréquentes sur SCI LE CHANOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHANOIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHANOIS est 352 270 037. Le SIRET de son siège social est 352 270 037 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70352270037.

Qui dirige SCI LE CHANOIS ?

SCI LE CHANOIS est dirigée par FABIENNE DOMON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHANOIS ?

Le siège social de SCI LE CHANOIS est situé à Lyoffans (70200).

SCI LE CHANOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHANOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHANOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHANOIS.