SCI LE CHAPELAIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,8 k€
SCI LE CHAPELAIN est une SCI immatriculée le 30 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 903 596. Elle est domiciliée Rte N 77, 89230 Montigny-la-Resle. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DOMINIQUE MOREL exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CHAPELAIN
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHAPELAIN
- SIREN
- 443 903 596
- SIRET (siège)
- 443 903 596 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31443903596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 903 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 829,39 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 octobre 2002
- Siège social
- RTE N 77, 89230, MONTIGNY-LA-RESLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHAPELAIN
acquisition d'une propriété à MONTIGNY LA RESLE et de tous biens et droits pouvant être l'acces- soire ou l'annexe de cette propriété.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE CHAPELAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHAPELAIN
INSEEÉtablissements de SCI LE CHAPELAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89230 MONTIGNY-LA-RESLESiègeActif
443 903 596 00015 · ouvert le 24 mai 1976 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHAPELAIN
INPIConformité de SCI LE CHAPELAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAPELAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAPELAIN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/00215
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 septembre 2025 · N° 25/00269
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 05 mai 2025 · N° 25/00350
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 11 février 2025 · N° 23/06053
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 08 novembre 2024 · N° 24/00318
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 25 juin 2024 · N° 22/00247
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHAPELAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CHAPELAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LE CHAPELAIN
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAPELAIN ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHAPELAIN est 443 903 596. Le SIRET de son siège social est 443 903 596 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31443903596.
Qui dirige SCI LE CHAPELAIN ?
SCI LE CHAPELAIN est dirigée par DOMINIQUE MOREL, liquidateur.
Où se situe le siège social de SCI LE CHAPELAIN ?
Le siège social de SCI LE CHAPELAIN est situé Rte N 77, 89230 Montigny-la-Resle.
SCI LE CHAPELAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHAPELAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHAPELAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAPELAIN.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Montigny-la-Resle
- SCI RAVIN DU BATON89230 Montigny-la-Resle
- MARC AUREL89230 Montigny-la-Resle
- GFA DE LA VOIE ROMAINE89230 Montigny-la-Resle
- GFA DU PRE BRIFFOU89230 Montigny-la-Resle
- SCI DU PUITS BERTHOT89230 Montigny-la-Resle
- JUSTINE89230 Montigny-la-Resle
- SCI BCJ89230 Montigny-la-Resle
- SCI LE CADON89230 Montigny-la-Resle
- SCI COURTY89230 Montigny-la-Resle
- SCI BOIS RENARD89230 Montigny-la-Resle
