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SCI LE CHAPELAIN

Active
Siren443 903 596SCI89230 MONTIGNY-LA-RESLECréée le 30 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,8 k€

SCI LE CHAPELAIN est une SCI immatriculée le 30 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 903 596. Elle est domiciliée Rte N 77, 89230 Montigny-la-Resle. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DOMINIQUE MOREL exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CHAPELAIN

Dénomination
SCI LE CHAPELAIN
SIREN
443 903 596
SIRET (siège)
443 903 596 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31443903596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 903 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 829,39 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 octobre 2002
Siège social
RTE N 77, 89230, MONTIGNY-LA-RESLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHAPELAIN

acquisition d'une propriété à MONTIGNY LA RESLE et de tous biens et droits pouvant être l'acces- soire ou l'annexe de cette propriété.

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Finances de SCI LE CHAPELAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CHAPELAIN

DM

DOMINIQUE MOREL

Liquidateur

Depuis la création (30 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE CHAPELAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89230 MONTIGNY-LA-RESLESiègeActif

    443 903 596 00015 · ouvert le 24 mai 1976 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHAPELAIN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE CHAPELAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAPELAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAPELAIN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAPELAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CHAPELAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE CHAPELAIN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAPELAIN ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAPELAIN est 443 903 596. Le SIRET de son siège social est 443 903 596 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31443903596.

Qui dirige SCI LE CHAPELAIN ?

SCI LE CHAPELAIN est dirigée par DOMINIQUE MOREL, liquidateur.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAPELAIN ?

Le siège social de SCI LE CHAPELAIN est situé Rte N 77, 89230 Montigny-la-Resle.

SCI LE CHAPELAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHAPELAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHAPELAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAPELAIN.