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SCI LE CHAPIRON

Active
Siren397 637 844SCI38390 PORCIEU-AMBLAGNIEUCréée le 25 juillet 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI LE CHAPIRON est une SCI immatriculée le 25 juillet 1994 sous le numéro SIREN 397 637 844. Son siège social est situé Turnoud Mr Sztuka Bernard, 38390 Porcieu-Amblagnieu. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par BERNARD SZTUKA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHAPIRON

Dénomination
SCI LE CHAPIRON
SIREN
397 637 844
SIRET (siège)
397 637 844 00010
N° TVA intracommunautaire
FR75397637844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 637 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 juillet 1994
Siège social
TURNOUD MR SZTUKA BERNARD, 38390, PORCIEU-AMBLAGNIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHAPIRON

ACHAT VENTE LOCATION IMMOBILIERE

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Finances de SCI LE CHAPIRON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CHAPIRON

BS

BERNARD SZTUKA

Gérant

Depuis la création (25 juillet 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LE CHAPIRON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38390 PORCIEU-AMBLAGNIEUSiègeActif

    397 637 844 00010 · ouvert le 28 juin 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CHAPIRON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Conformité de SCI LE CHAPIRON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAPIRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHAPIRON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAPIRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CHAPIRON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 1994

Questions fréquentes sur SCI LE CHAPIRON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAPIRON ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAPIRON est 397 637 844. Le SIRET de son siège social est 397 637 844 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75397637844.

Qui dirige SCI LE CHAPIRON ?

SCI LE CHAPIRON est dirigée par BERNARD SZTUKA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAPIRON ?

Le siège social de SCI LE CHAPIRON est situé Turnoud Mr Sztuka Bernard, 38390 Porcieu-Amblagnieu.

SCI LE CHAPIRON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHAPIRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHAPIRON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAPIRON.