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SCI LE CHARNAY

Active
Siren432 967 495SCI21120 IS-SUR-TILLECréée le 04 octobre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 432 967 495, SCI LE CHARNAY est une SCI créée le 4 octobre 2000. Elle est domiciliée Ld Champs Besancon, 21120 Is-sur-Tille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE BOIRIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CHARNAY

Dénomination
SCI LE CHARNAY
SIREN
432 967 495
SIRET (siège)
432 967 495 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38432967495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 967 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 octobre 2000
Siège social
LD CHAMPS BESANCON, 21120, IS-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHARNAY

L'acquisition, la propriété, la construction, l'administration, l'Exploitation directe ou indirecte, la gestion, la prise à bail, la mise e, valeur de tous immeubles bâtis, situés en France, et plus particulièrement l'Acqui Sition et l'administration d'un terrain situé rue du triage, lieu dit Champs-Bezancon, 21120 Is-sur-Tille

Finances de SCI LE CHARNAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHARNAY

SB

STEPHANE BOIRIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 octobre 2000) · 26 ans

AB

ANDRE BOIRIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 octobre 2000) · 26 ans

Établissements de SCI LE CHARNAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21120 IS-SUR-TILLESiègeActif

    432 967 495 00016 · ouvert le 15 septembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHARNAY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHARNAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHARNAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHARNAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHARNAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHARNAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHARNAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHARNAY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2000

Questions fréquentes sur SCI LE CHARNAY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHARNAY ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHARNAY est 432 967 495. Le SIRET de son siège social est 432 967 495 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38432967495.

Qui dirige SCI LE CHARNAY ?

SCI LE CHARNAY est dirigée par STEPHANE BOIRIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHARNAY ?

Le siège social de SCI LE CHARNAY est situé Ld Champs Besancon, 21120 Is-sur-Tille.

SCI LE CHARNAY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHARNAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHARNAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHARNAY.

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