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SCI LE CHAT NOIR

Active
Siren383 500 097654091470 ANGERVILLIERSCréée le 04 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI LE CHAT NOIR est une 6540 immatriculée le 4 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 500 097. Son siège social est situé 15 rue de Machery, 91470 Angervilliers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par M GUERREIRO JOSE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHAT NOIR

Dénomination
SCI LE CHAT NOIR
SIREN
383 500 097
SIRET (siège)
383 500 097 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84383500097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 500 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 novembre 1991
Siège social
15 RUE DE MACHERY, 91470, ANGERVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHAT NOIR

Vente, location biens immobiliers

Finances de SCI LE CHAT NOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHAT NOIR

M

M GUERREIRO JOSE

Gérant

Depuis la création (04 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI LE CHAT NOIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91470 ANGERVILLIERSSiègeActif

    383 500 097 00019 · ouvert le 07 octobre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CHAT NOIR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE CHAT NOIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHAT NOIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHAT NOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAT NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAT NOIR. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAT NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHAT NOIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LE CHAT NOIR

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAT NOIR ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAT NOIR est 383 500 097. Le SIRET de son siège social est 383 500 097 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84383500097.

Qui dirige SCI LE CHAT NOIR ?

SCI LE CHAT NOIR est dirigée par M GUERREIRO JOSE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAT NOIR ?

Le siège social de SCI LE CHAT NOIR est situé 15 rue de Machery, 91470 Angervilliers.

SCI LE CHAT NOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHAT NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHAT NOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAT NOIR.

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