SCI LE CHAUDRON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 548 115, SCI LE CHAUDRON est une SCI créée le 7 mai 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Port de la Rapee Peniche le Chaudron, 75012 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par GERARD Ronzatti en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CHAUDRON
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHAUDRON
- SIREN
- 448 548 115
- SIRET (siège)
- 448 548 115 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR23448548115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 548 115
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 mai 2003
- Siège social
- PORT DE LA RAPEE PENICHE LE CHAUDRON, 75012, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHAUDRON
L'acquisition et la gestion de tous immeubles de biens immobiliers et tout particulièrement une péniche.
Finances de SCI LE CHAUDRON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHAUDRON
INSEEÉtablissements de SCI LE CHAUDRON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75012 PARISSiègeActif
448 548 115 00022 · ouvert le 04 mars 2003 · NAF 6820B
- 92120 MONTROUGEFermé
448 548 115 00014 · ouvert le 04 mars 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHAUDRON
INPIComptes annuels de SCI LE CHAUDRON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHAUDRON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CHAUDRON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAUDRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAUDRON. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/50829
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-3
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/10885
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 octobre 2022 · N° 21-21.751
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 décembre 1998 · N° 96-11.062
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 1997 · N° 94-42.238
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mars 1994 · N° 92-42.577
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mai 1992 · N° 91-40.225
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 1992 · N° 88-44.589
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mai 1990 · N° 87-44.379
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHAUDRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CHAUDRON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2003-05-07 · Début d'activité : 2003-03-04
- création
Date d'effet : 07 mai 2003
Questions fréquentes sur SCI LE CHAUDRON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAUDRON ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHAUDRON est 448 548 115. Le SIRET de son siège social est 448 548 115 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23448548115.
Qui dirige SCI LE CHAUDRON ?
SCI LE CHAUDRON est dirigée par GERARD Ronzatti, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHAUDRON ?
Le siège social de SCI LE CHAUDRON est situé Port de la Rapee Peniche le Chaudron, 75012 Paris.
SCI LE CHAUDRON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHAUDRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHAUDRON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAUDRON.
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