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SCI LE CHAUDRON

Active
Siren453 483 216SCI26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 15 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 483 216, SCI LE CHAUDRON est une SCI créée le 15 mars 2011. Elle est domiciliée 6 Lot le Parc de la Royanne, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN CURTET, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHAUDRON

Dénomination
SCI LE CHAUDRON
SIREN
453 483 216
SIRET (siège)
453 483 216 00025
N° TVA intracommunautaire
FR22453483216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 483 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mars 2011
Siège social
6 LOT LE PARC DE LA ROYANNE, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHAUDRON

L'acquisition de terrains, immeubles, droits immobiliers et l'édification de constructions en vue de leur gestion, leur mise en valeur, leur administration, leur exploitation et leur location.

Finances de SCI LE CHAUDRON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHAUDRON

JC

JEAN CURTET

Gérant

XC

XAVIER CURTET

Autre

YC

YANN CURTET

Autre

Établissements de SCI LE CHAUDRON

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    453 483 216 00025 · ouvert le 26 janvier 2011 · NAF 6820B

  • 74920 COMBLOUXActif

    453 483 216 00017 · ouvert le 14 avril 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHAUDRON

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHAUDRON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHAUDRON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHAUDRON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAUDRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAUDRON. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAUDRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHAUDRON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    GROSPERRIN Gisèle Marcelle Jeanne nom d'usage : THOMAS n'est plus gérant.

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2011

Questions fréquentes sur SCI LE CHAUDRON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAUDRON ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAUDRON est 453 483 216. Le SIRET de son siège social est 453 483 216 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22453483216.

Qui dirige SCI LE CHAUDRON ?

SCI LE CHAUDRON est dirigée par JEAN CURTET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAUDRON ?

Le siège social de SCI LE CHAUDRON est situé 6 Lot le Parc de la Royanne, 26100 Romans-sur-Isere.

SCI LE CHAUDRON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHAUDRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHAUDRON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAUDRON.

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