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SCI LE CHEMIN DES VIGNES

Active
Siren883 116 352SCI81300 BUSQUECréée le 29 avril 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE CHEMIN DES VIGNES est une SCI immatriculée le 29 avril 2020 sous le numéro SIREN 883 116 352. Elle est domiciliée 5 Che des Vignes, 81300 Busque. SCI LE CHEMIN DES VIGNES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRIGITTE DELPORTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CHEMIN DES VIGNES

Dénomination
SCI LE CHEMIN DES VIGNES
SIREN
883 116 352
SIRET (siège)
883 116 352 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96883116352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 116 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 avril 2020
Siège social
5 CHE DES VIGNES, 81300, BUSQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHEMIN DES VIGNES

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, accessoire, annexe ou complément desdits bien et droits. A titre exceptionnel le gérant pourra vendre l'immeuble et remployer les fonds dans une autre acquisition. Et plus généralement, toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CHEMIN DES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CHEMIN DES VIGNES

BD

BRIGITTE DELPORTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 avril 2020) · 6 ans

CV

CHRISTIAN VAULLERIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 avril 2020) · 6 ans

Établissements de SCI LE CHEMIN DES VIGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81300 BUSQUESiègeActif

    883 116 352 00013 · ouvert le 13 mars 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHEMIN DES VIGNES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2020

  • Acte

Conformité de SCI LE CHEMIN DES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHEMIN DES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHEMIN DES VIGNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHEMIN DES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CHEMIN DES VIGNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-04-29 · Début d'activité : 2020-03-13

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2020

Questions fréquentes sur SCI LE CHEMIN DES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHEMIN DES VIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHEMIN DES VIGNES est 883 116 352. Le SIRET de son siège social est 883 116 352 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96883116352.

Qui dirige SCI LE CHEMIN DES VIGNES ?

SCI LE CHEMIN DES VIGNES est dirigée par BRIGITTE DELPORTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHEMIN DES VIGNES ?

Le siège social de SCI LE CHEMIN DES VIGNES est situé 5 Che des Vignes, 81300 Busque.

SCI LE CHEMIN DES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHEMIN DES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHEMIN DES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHEMIN DES VIGNES.

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