SCI LE CHENAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 214 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CHENAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 1997, identifiée par le SIREN 333 232 304. Son siège social est situé bd de la Resistance C.e.gec Alsthom T & d, 71000 Macon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICIA BOSIO, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CHENAL
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHENAL
- SIREN
- 333 232 304
- SIRET (siège)
- 333 232 304 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR83333232304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 232 304
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 213 560 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 novembre 1997
- Siège social
- BD DE LA RESISTANCE C.E.GEC ALSTHOM T & D, 71000, MACON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHENAL
propriété, administration, exploitation par bai,l location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont elle serait ou pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange ou apport
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE CHENAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHENAL
INSEEBODACCGérant
Gérant
CE SCHNEIDER ELECTRIC ENERGY FRANCE
Autre
CE RENAULT TRUCKS
Autre
CE ALSTOM
Autre
CE COMECA EBT
Autre
ALSTOM Grid SAS
Autre
ASSOCIATION DE DEFENSE DES INTERETS DES ANCIENS SALARIES ALSTHOM, ALTULOR, ATOHAAS, ATOGLAS, ALTUGLAS SITE DE BERNOUVILLE - ADIAS 5A
Autre
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. MUSY Lionel Henri nom d'usage : MUSY devient gérant. PAUTAUBERGE Gérard Albert Eugè d'usage : PAUTAUBERGE devient gérant BOUILLOUX
BOUILLOUX Jean Pierre Albert nom d'usage · de mai 2013 à décembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CHENAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71000 MACONSiègeActif
333 232 304 00027 · ouvert le 17 septembre 1997 · NAF 6820A
- 69100 VILLEURBANNEFermé
333 232 304 00019 · ouvert le 20 juin 1985 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LE CHENAL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE CHENAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHENAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CHENAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHENAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHENAL. Elles s'échelonnent de 2014 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/01917
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 20 mars 2014 · N° 11/06852
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHENAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CHENAL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
MUSY Lionel Henri nom d'usage : MUSY n'est plus gérant. BOSIO Patricia nom d'usage : MOUROUX devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
BOUILLOUX Jean Pierre Albert nom d'usage : BOUILLOUX n'est plus gérant. MUSY Lionel Henri nom d'usage : MUSY devient gérant. PAUTAUBERGE Gérard Albert Eugène nom d'usage : PAUTAUBERGE devient gérant.
- création
Date d'effet : 19 novembre 1997
Questions fréquentes sur SCI LE CHENAL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHENAL ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHENAL est 333 232 304. Le SIRET de son siège social est 333 232 304 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83333232304.
Qui dirige SCI LE CHENAL ?
SCI LE CHENAL est dirigée par PATRICIA BOSIO, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHENAL ?
Le siège social de SCI LE CHENAL est situé bd de la Resistance C.e.gec Alsthom T & d, 71000 Macon.
SCI LE CHENAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHENAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHENAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHENAL.
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