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SCI LE CHENE

Active
Siren325 909 265SCI68170 RIXHEIMCréée le 05 octobre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHENE est une SCI immatriculée le 5 octobre 1987 sous le numéro SIREN 325 909 265. Elle est domiciliée zone Industrielle, 68170 Rixheim. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ROBERT MALFROY, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHENE

Dénomination
SCI LE CHENE
SIREN
325 909 265
SIRET (siège)
325 909 265 00010
N° TVA intracommunautaire
FR11325909265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 325 909 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 octobre 1987
Siège social
ZONE INDUSTRIELLE, 68170, RIXHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHENE

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE

Finances de SCI LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHENE

RM

ROBERT MALFROY

Gérant

Depuis la création (05 octobre 1987) · 39 ans

Établissements de SCI LE CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68170 RIXHEIMSiègeActif

    325 909 265 00010 · ouvert le 19 décembre 1977 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHENE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1987

Questions fréquentes sur SCI LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHENE est 325 909 265. Le SIRET de son siège social est 325 909 265 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11325909265.

Qui dirige SCI LE CHENE ?

SCI LE CHENE est dirigée par ROBERT MALFROY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CHENE ?

Le siège social de SCI LE CHENE est situé zone Industrielle, 68170 Rixheim.

SCI LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHENE.

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