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SCI LE CHENE

Fermée
Siren384 347 191654007430 SAINT-CLAIRRadiée le 19 octobre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 347 191, SCI LE CHENE est une 6540 créée le 27 janvier 1992. Elle est domiciliée Macheloup Chez Mr Maitrejean, 07430 Saint-Clair. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par HENRI MAITREJEAN en qualité de gérant. La radiation de SCI LE CHENE date du 19 octobre 2026 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de SCI LE CHENE

Dénomination
SCI LE CHENE
SIREN
384 347 191
SIRET (siège)
384 347 191 00023
N° TVA intracommunautaire
FR63384347191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 347 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 janvier 1992
Date de radiation
19 octobre 2026
Siège social
MACHELOUP CHEZ MR MAITREJEAN, 07430, SAINT-CLAIR
Établissements
2
Statut
Fermée

Objet social de SCI LE CHENE

L'ACQUISITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE, SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT, L'EMPRUNT DE TOUS LES FONDS NECESSAIRES A LA RE- ALISATION DE CES OBJETS.

Finances de SCI LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHENE

HM

HENRI MAITREJEAN

Gérant

Depuis la création (27 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LE CHENE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 07430 SAINT-CLAIRSiègeFermé

    384 347 191 00023 · ouvert le 27 décembre 1991 · NAF 6820A

  • 07100 ANNONAYFermé

    384 347 191 00015 · ouvert le 27 décembre 1991 · NAF 552F

Documents juridiques de SCI LE CHENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHENE est 384 347 191. Le SIRET de son siège social est 384 347 191 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63384347191.

Qui dirige SCI LE CHENE ?

SCI LE CHENE est dirigée par HENRI MAITREJEAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CHENE ?

Le siège social de SCI LE CHENE est situé Macheloup Chez Mr Maitrejean, 07430 Saint-Clair.

SCI LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Non, SCI LE CHENE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 octobre 2026.

SCI LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHENE.

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