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SCI LE CHENE

Active
Siren390 839 777SCI84240 LA BASTIDE-DES-JOURDANSCréée le 17 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
236 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2015, identifiée par le SIREN 390 839 777. Elle est domiciliée Hameau de Fieraque 111 chemin de Saint Pancrace, 84240 La Bastide-des-Jourdans. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ROBERT BASQUE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CHENE

Dénomination
SCI LE CHENE
SIREN
390 839 777
SIRET (siège)
390 839 777 00021
N° TVA intracommunautaire
FR27390839777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 839 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
236 295,98 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 mars 2015
Siège social
HAMEAU DE FIERAQUE 111 CHEMIN DE SAINT PANCRACE, 84240, LA BASTIDE-DES-JOURDANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHENE

LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D UN PATRIMOINE IMMOBILIER

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Finances de SCI LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHENE

RB

ROBERT BASQUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mars 2015) · 11 ans

GB

GUILLAUME BASQUE

Associé indéfiniment responsable

PB

PAUL BASQUE

Associé indéfiniment responsable

BB

BRIGITTE BASQUE

Associé indéfiniment responsable

HB

HUGO BURGY

Associé indéfiniment responsable

PT

PIERRE TROMP

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LE CHENE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84240 LA BASTIDE-DES-JOURDANSSiègeActif

    390 839 777 00021 · ouvert le 31 janvier 2015 · NAF 6820A

  • 13290 AIX-EN-PROVENCEFermé

    390 839 777 00013 · ouvert le 06 avril 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CHENE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 01 août 2014

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 1993

  • Acte

Dépôt du 16 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculée le 2015-03-17 · Début d'activité : 2015-01-31

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Gérant : BASQUE Robert, Joseph

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2015

Questions fréquentes sur SCI LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHENE est 390 839 777. Le SIRET de son siège social est 390 839 777 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27390839777.

Qui dirige SCI LE CHENE ?

SCI LE CHENE est dirigée par ROBERT BASQUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHENE ?

Le siège social de SCI LE CHENE est situé Hameau de Fieraque 111 chemin de Saint Pancrace, 84240 La Bastide-des-Jourdans.

SCI LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHENE.

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