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SCI LE CHENE

Active
Siren414 692 574SCI83240 CAVALAIRE-SUR-MERCréée le 01 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 414 692 574, SCI LE CHENE est une SCI créée le 1er décembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 bd Pasteur, 83240 Cavalaire-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JOEL GALBUSERA en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CHENE

Dénomination
SCI LE CHENE
SIREN
414 692 574
SIRET (siège)
414 692 574 00018
N° TVA intracommunautaire
FR63414692574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 692 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 067,15 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 1997
Siège social
45 BD PASTEUR, 83240, CAVALAIRE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHENE

Acquisition,acquisition en viager, administration, entretien, exploitation agencement par bail de toutes propriétés immobilières.

Finances de SCI LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHENE

JG

JOEL GALBUSERA

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 septembre 2011

GG

GEROME GALBUSERA

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERSiègeActif

    414 692 574 00018 · ouvert le 25 octobre 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CHENE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 24 août 2011

  • Acte

Dépôt du 24 août 2011

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant associé : GALBUSERA Joël, Thierry, Luc

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1997

Questions fréquentes sur SCI LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHENE est 414 692 574. Le SIRET de son siège social est 414 692 574 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63414692574.

Qui dirige SCI LE CHENE ?

SCI LE CHENE est dirigée par JOEL GALBUSERA, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHENE ?

Le siège social de SCI LE CHENE est situé 45 bd Pasteur, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

SCI LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHENE.

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