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SCI LE CHENE

Active
Siren438 129 678SCI42600 MONTBRISONCréée le 19 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
137 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 129 678, SCI LE CHENE est une SCI créée le 19 juin 2001. Elle est domiciliée 7 All Beau Soleil, 42600 Montbrison. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CATHERINE DELORME en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHENE

Dénomination
SCI LE CHENE
SIREN
438 129 678
SIRET (siège)
438 129 678 00027
N° TVA intracommunautaire
FR52438129678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 129 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
136 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juin 2001
Siège social
7 ALL BEAU SOLEIL, 42600, MONTBRISON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHENE

la propriété, et la gestion à titre civil, de l'immeuble sis à montrond les bains, 15 lotissement les chènes

Finances de SCI LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHENE

CD

CATHERINE DELORME

Gérant

Depuis la création (19 juin 2001) · 25 ans

DE

DIDIER EPINAT

Gérant

Depuis la création (19 juin 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LE CHENE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42600 MONTBRISONSiègeActif

    438 129 678 00027 · ouvert le 17 mai 2001 · NAF 6820B

  • 42210 MONTROND-LES-BAINSFermé

    438 129 678 00019 · ouvert le 17 mai 2001 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE CHENE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHENE est 438 129 678. Le SIRET de son siège social est 438 129 678 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52438129678.

Qui dirige SCI LE CHENE ?

SCI LE CHENE est dirigée par CATHERINE DELORME, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHENE ?

Le siège social de SCI LE CHENE est situé 7 All Beau Soleil, 42600 Montbrison.

SCI LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHENE.

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