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SCI LE CHENE VERT

Active
Siren384 494 209Société civile44470 CarquefouCréée le 25 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHENE VERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 1992, identifiée par le SIREN 384 494 209. Son siège social est situé 3 BD 3 boulevard du Chene Vert, 44470 Carquefou. Son activité principale relève du code NAF 701D. ANTOINE DA CUNHA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CHENE VERT

Dénomination
SCI LE CHENE VERT
SIREN
384 494 209
SIRET (siège)
384 494 209 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58384494209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 494 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
701D
Date de création
25 février 1992
Siège social
3 BD 3 boulevard du Chene Vert , 44470, Carquefou
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI LE CHENE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CHENE VERT

AD

ANTOINE DA CUNHA

Gérant

Depuis la création (25 février 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LE CHENE VERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44470 CarquefouSiègeFermé

    384 494 209 00016 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 701D

Documents juridiques de SCI LE CHENE VERT

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI LE CHENE VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHENE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHENE VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 février 1992

Questions fréquentes sur SCI LE CHENE VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHENE VERT ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHENE VERT est 384 494 209. Le SIRET de son siège social est 384 494 209 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58384494209.

Qui dirige SCI LE CHENE VERT ?

SCI LE CHENE VERT est dirigée par ANTOINE DA CUNHA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CHENE VERT ?

Le siège social de SCI LE CHENE VERT est situé 3 BD 3 boulevard du Chene Vert, 44470 Carquefou.

SCI LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHENE VERT.

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