SCI LE CHESNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 933 454 290, SCI LE CHESNE est une SCI créée le 27 septembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 1462 RTE de Breteuil, 27160 Marbois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTELLE VACHER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CHESNE
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHESNE
- SIREN
- 933 454 290
- SIRET (siège)
- 933 454 290 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR42933454290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 454 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 septembre 2024
- Siège social
- 1462 RTE de Breteuil, 27160, Marbois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LE CHESNE
L'acquisition, par voie d'achat, d'apport ou autrement, la détention, l'administration, la restauration et/ou la construction de tous immeubles bâtis et/ou non bâtis, leur mise à disposition au bénéfice de tout ou partie des associés et/ou leur mise en location
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Finances de SCI LE CHESNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHESNE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 septembre 2024) · 2 ans
Établissements de SCI LE CHESNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27160 MarboisSiègeActif
933 454 290 00018 · ouvert le 20 septembre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHESNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE CHESNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHESNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CHESNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHESNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHESNE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cABINET 4
Décision du 03 septembre 2025 · N° 25/01734
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 2001 · N° 98-21.584
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 mai 1997 · N° 95-15.132
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHESNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CHESNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-27 · Début d'activité : 2024-09-20
- création
Date d'effet : 27 septembre 2024
Questions fréquentes sur SCI LE CHESNE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHESNE ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHESNE est 933 454 290. Le SIRET de son siège social est 933 454 290 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42933454290.
Qui dirige SCI LE CHESNE ?
SCI LE CHESNE est dirigée par CHRISTELLE VACHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHESNE ?
Le siège social de SCI LE CHESNE est situé 1462 RTE de Breteuil, 27160 Marbois.
SCI LE CHESNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHESNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHESNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHESNE.
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