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SCI LE CHEVAL

Active
Siren431 780 964SCI43200 YSSINGEAUXCréée le 02 avril 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions60 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
70,1 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHEVAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 2021, identifiée par le SIREN 431 780 964. Elle est domiciliée 435 rue des Granges, 43200 Yssingeaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL EMSENS, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHEVAL

Dénomination
SCI LE CHEVAL
SIREN
431 780 964
SIRET (siège)
431 780 964 00026
N° TVA intracommunautaire
FR54431780964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 780 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
70 130 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 avril 2021
Siège social
435 RUE DES GRANGES, 43200, YSSINGEAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHEVAL

Acquisition - propriété - gestion - location.

Finances de SCI LE CHEVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHEVAL

ME

MICHEL EMSENS

Gérant

Depuis la création (02 avril 2021) · 5 ans

PE

PIERRE EMSENS

Autre

Depuis la création (02 avril 2021) · 5 ans

HJ

HELENE JOBARD

Gérant

Depuis la création (02 avril 2021) · 5 ans

Établissements de SCI LE CHEVAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 43200 YSSINGEAUXSiègeActif

    431 780 964 00026 · ouvert le 20 janvier 2021 · NAF 6820B

  • 42490 FRAISSESFermé

    431 780 964 00018 · ouvert le 09 juin 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHEVAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHEVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHEVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHEVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHEVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

60 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHEVAL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHEVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHEVAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2021

Questions fréquentes sur SCI LE CHEVAL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHEVAL ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHEVAL est 431 780 964. Le SIRET de son siège social est 431 780 964 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54431780964.

Qui dirige SCI LE CHEVAL ?

SCI LE CHEVAL est dirigée par MICHEL EMSENS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHEVAL ?

Le siège social de SCI LE CHEVAL est situé 435 rue des Granges, 43200 Yssingeaux.

SCI LE CHEVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHEVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHEVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHEVAL.

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