SCI LE CHEVAL BLANC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
SCI LE CHEVAL BLANC est une SCI immatriculée le 23 février 2010 sous le numéro SIREN 520 582 669. Elle est domiciliée 3 av de Vert Bois Cran Gevrier, 74000 Annecy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FABIEN BAR, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CHEVAL BLANC
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHEVAL BLANC
- SIREN
- 520 582 669
- SIRET (siège)
- 520 582 669 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR04520582669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 582 669
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 février 2010
- Siège social
- 3 AV DE VERT BOIS CRAN GEVRIER, 74000, ANNECY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHEVAL BLANC
L'acquisition, l'administration et la gestion de tous immeubles.
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Finances de SCI LE CHEVAL BLANC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHEVAL BLANC
INSEEÉtablissements de SCI LE CHEVAL BLANC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
520 582 669 00021 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 6820B
- 74000 ANNECYFermé
520 582 669 00013 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHEVAL BLANC
INPIConformité de SCI LE CHEVAL BLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHEVAL BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHEVAL BLANC. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/00014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 06 mars 2026 · N° 21/03798
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Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00785
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Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 21 octobre 2025 · N° 23/00718
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Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025001621
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Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 16 janvier 2025 · N° 21/03798
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 20 octobre 2023 · N° 23/04059
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-11.934
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 mai 2002 · N° 00-16.539
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 1995 · N° 91-45.555
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHEVAL BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CHEVAL BLANC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 février 2010
Questions fréquentes sur SCI LE CHEVAL BLANC
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHEVAL BLANC ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHEVAL BLANC est 520 582 669. Le SIRET de son siège social est 520 582 669 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04520582669.
Qui dirige SCI LE CHEVAL BLANC ?
SCI LE CHEVAL BLANC est dirigée par FABIEN BAR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHEVAL BLANC ?
Le siège social de SCI LE CHEVAL BLANC est situé 3 av de Vert Bois Cran Gevrier, 74000 Annecy.
SCI LE CHEVAL BLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHEVAL BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHEVAL BLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHEVAL BLANC.
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