SCI LE CHEVERNY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE CHEVERNY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 1988, identifiée par le SIREN 344 087 382. Son siège social est situé 25 rue Voltaire Hagondange, 57300 Hagondange. Son activité principale relève du code NAF 6820A. DANIEL LAAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CHEVERNY
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHEVERNY
- SIREN
- 344 087 382
- SIRET (siège)
- 344 087 382 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR89344087382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 087 382
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 07 mars 1988
- Siège social
- 25 RUE VOLTAIRE HAGONDANGE, 57300, HAGONDANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHEVERNY
Location de logements
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Finances de SCI LE CHEVERNY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHEVERNY
INSEEÉtablissements de SCI LE CHEVERNY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57300 HAGONDANGESiègeActif
344 087 382 00018 · ouvert le 18 février 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CHEVERNY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE CHEVERNY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHEVERNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CHEVERNY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHEVERNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHEVERNY. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 février 2025 · N° 25/00295
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 décembre 1991 · N° 89-19.516
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 janvier 1991 · N° 89-19.690
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHEVERNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CHEVERNY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mars 1988
Questions fréquentes sur SCI LE CHEVERNY
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHEVERNY ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHEVERNY est 344 087 382. Le SIRET de son siège social est 344 087 382 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89344087382.
Qui dirige SCI LE CHEVERNY ?
SCI LE CHEVERNY est dirigée par DANIEL LAAS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE CHEVERNY ?
Le siège social de SCI LE CHEVERNY est situé 25 rue Voltaire Hagondange, 57300 Hagondange.
SCI LE CHEVERNY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHEVERNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHEVERNY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHEVERNY.
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