SCI LE CHEVREFEUILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE CHEVREFEUILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 058 137. Elle est domiciliée Les Croses la Peyrade, 34110 Frontignan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ROBERT COURTIEU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CHEVREFEUILLE
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHEVREFEUILLE
- SIREN
- 384 058 137
- SIRET (siège)
- 384 058 137 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR81384058137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 058 137
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 janvier 1992
- Siège social
- LES CROSES LA PEYRADE, 34110, FRONTIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHEVREFEUILLE
ACQUISITION MISE EN VALEUR ADMINISTRATION EXPLOITATION LOCATION DE TOUS IMMEUBLES ET NOTAMMENT L'ACQUISITION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS SITUE A LA PEYRADE
Finances de SCI LE CHEVREFEUILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHEVREFEUILLE
INSEEÉtablissements de SCI LE CHEVREFEUILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34110 FRONTIGNANSiègeActif
384 058 137 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHEVREFEUILLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE CHEVREFEUILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHEVREFEUILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CHEVREFEUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHEVREFEUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CHEVREFEUILLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 07 avril 2025 · N° 24/00479
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHEVREFEUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CHEVREFEUILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 1992
Questions fréquentes sur SCI LE CHEVREFEUILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHEVREFEUILLE ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHEVREFEUILLE est 384 058 137. Le SIRET de son siège social est 384 058 137 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81384058137.
Qui dirige SCI LE CHEVREFEUILLE ?
SCI LE CHEVREFEUILLE est dirigée par ROBERT COURTIEU, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE CHEVREFEUILLE ?
Le siège social de SCI LE CHEVREFEUILLE est situé Les Croses la Peyrade, 34110 Frontignan.
SCI LE CHEVREFEUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHEVREFEUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHEVREFEUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHEVREFEUILLE.
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