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SCI LE CHOULY

Active
Siren437 735 814SCI74450 Le Grand-BornandCréée le 18 mai 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
168 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 437 735 814, SCI LE CHOULY est une SCI créée le 18 mai 2001. Son siège social est situé Lieu-dit LE CHOULY, 74450 Le Grand-Bornand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par PIERRE DERMINE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHOULY

Dénomination
SCI LE CHOULY
SIREN
437 735 814
SIRET (siège)
437 735 814 00018
N° TVA intracommunautaire
FR17437735814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 735 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
167 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 mai 2001
Siège social
Lieu-dit LE CHOULY, 74450, Le Grand-Bornand
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHOULY

Propriété, administration, exploitation des biens immobiliers apportés à la société construits ou acquis par elle.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CHOULY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CHOULY

PD

PIERRE DERMINE

Gérant

DS

DIDIER SAUVAGE

Gérant

JV

JACQUES VERBESSELT

Gérant

Établissements de SCI LE CHOULY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74450 Le Grand-BornandSiègeActif

    437 735 814 00018 · ouvert le 14 avril 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CHOULY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 août 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 19 février 2018

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHOULY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHOULY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHOULY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHOULY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHOULY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHOULY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHOULY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    DERMINE Pierre Marie Paul Jacques nom d'usage : DERMINE devient gérant. NACKERS Jacques nom d'usage : NACKERS n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI LE CHOULY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHOULY ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHOULY est 437 735 814. Le SIRET de son siège social est 437 735 814 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17437735814.

Qui dirige SCI LE CHOULY ?

SCI LE CHOULY est dirigée par PIERRE DERMINE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHOULY ?

Le siège social de SCI LE CHOULY est situé Lieu-dit LE CHOULY, 74450 Le Grand-Bornand.

SCI LE CHOULY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHOULY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHOULY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHOULY.

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