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SCI VEGA

Active
Siren384 319 760SCI74450 LE GRAND-BORNANDCréée le 11 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions123 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
198 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 319 760, SCI VEGA est une SCI créée le 11 février 1992. Elle est domiciliée Le Hameau de Suize, 74450 Le Grand-Bornand. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN BASTARD-ROSSET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI VEGA

Dénomination
SCI VEGA
SIREN
384 319 760
SIRET (siège)
384 319 760 00011
N° TVA intracommunautaire
FR26384319760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 319 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
198 488,62 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 février 1992
Siège social
LE HAMEAU DE SUIZE, 74450, LE GRAND-BORNAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VEGA

ADMINISTRATION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI VEGA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VEGA

VB

VANESSA BASTARD-ROSSET

Autre

Depuis la création (11 février 1992) · 34 ans

JB

JEAN BASTARD-ROSSET

Gérant

Depuis la création (11 février 1992) · 34 ans

GB

GAETAN BASTARD-ROSSET

Autre

Depuis la création (11 février 1992) · 34 ans

Établissements de SCI VEGA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74450 LE GRAND-BORNANDSiègeFermé

    384 319 760 00011 · ouvert le 25 décembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI VEGA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI VEGA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VEGA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VEGA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VEGA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

123 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VEGA. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VEGA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VEGA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 février 1992

Questions fréquentes sur SCI VEGA

Quel est le numéro SIREN de SCI VEGA ?

Le numéro SIREN de SCI VEGA est 384 319 760. Le SIRET de son siège social est 384 319 760 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26384319760.

Qui dirige SCI VEGA ?

SCI VEGA est dirigée par JEAN BASTARD-ROSSET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VEGA ?

Le siège social de SCI VEGA est situé Le Hameau de Suize, 74450 Le Grand-Bornand.

SCI VEGA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VEGA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VEGA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VEGA.

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