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SCI LE CLAN

Active
Siren350 819 538SCI35360 MONTAUBAN-DE-BRETAGNECréée le 31 mai 1989

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
4,6 k€

SCI LE CLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 1989, identifiée par le SIREN 350 819 538. Elle est domiciliée 1 rue de Rennes, 35360 Montauban-de-Bretagne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par YVES FARGEAUD, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLAN

Dénomination
SCI LE CLAN
SIREN
350 819 538
SIRET (siège)
350 819 538 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90350819538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 819 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 573,46 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 mai 1989
Siège social
1 RUE DE RENNES, 35360, MONTAUBAN-DE-BRETAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLAN

acquisition location de tous immeubles et de toutes parts sociales de sci (début : 14.04.1989)

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Finances de SCI LE CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLAN

YF

YVES FARGEAUD

Gérant

Depuis la création (31 mai 1989) · 37 ans

Établissements de SCI LE CLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35360 MONTAUBAN-DE-BRETAGNESiègeActif

    350 819 538 00017 · ouvert le 14 avril 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLAN

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LE CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 1989

Questions fréquentes sur SCI LE CLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLAN est 350 819 538. Le SIRET de son siège social est 350 819 538 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90350819538.

Qui dirige SCI LE CLAN ?

SCI LE CLAN est dirigée par YVES FARGEAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CLAN ?

Le siège social de SCI LE CLAN est situé 1 rue de Rennes, 35360 Montauban-de-Bretagne.

SCI LE CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAN.

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