SCI LE CLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 1994, identifiée par le SIREN 398 252 205. Elle est domiciliée 201 CHE de Couffouren, 04290 Volonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par FABRICE MICHEL, autre.
Fiche d'identité de SCI LE CLAN
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLAN
- SIREN
- 398 252 205
- SIRET (siège)
- 398 252 205 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR61398252205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 252 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 septembre 1994
- Siège social
- 201 CHE de Couffouren, 04290, Volonne
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLAN
Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers et exploitation par bail ou autrement.
Finances de SCI LE CLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLAN
INSEEÉtablissements de SCI LE CLAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 04290 VolonneSiègeActif
398 252 205 00024 · ouvert le 03 septembre 2026 · NAF 6820B
- 05220 LE MONETIER-LES-BAINSFermé
398 252 205 00016 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CLAN
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE CLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 24-12.429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/00180
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre coutumière
Décision du 30 octobre 2023 · N° 22/00032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 19 mai 2022 · N° 20/02256
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-10.061
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-10.560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 28 mai 2010 · N° 08/11687
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque
Immatriculée le 2026-09-17 · Début d'activité : 2026-09-03
- création
Date d'effet : 06 septembre 1994
Questions fréquentes sur SCI LE CLAN
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAN ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLAN est 398 252 205. Le SIRET de son siège social est 398 252 205 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61398252205.
Qui dirige SCI LE CLAN ?
SCI LE CLAN est dirigée par FABRICE MICHEL, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLAN ?
Le siège social de SCI LE CLAN est situé 201 CHE de Couffouren, 04290 Volonne.
SCI LE CLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAN.
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