CheckersLiquidations

SCI LE CLAN

Active
Siren444 010 169SCI14250 ELLONCréée le 28 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

SCI LE CLAN est une SCI immatriculée le 28 octobre 2002 sous le numéro SIREN 444 010 169. Elle est domiciliée Ham de Hieville, 14250 Ellon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MARIE ANNE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLAN

Dénomination
SCI LE CLAN
SIREN
444 010 169
SIRET (siège)
444 010 169 00019
N° TVA intracommunautaire
FR38444010169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 010 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 octobre 2002
Siège social
HAM DE HIEVILLE, 14250, ELLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLAN

Acquisition gestion location d'immeuble

Finances de SCI LE CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLAN

MA

MARIE ANNE

Gérant

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE CLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14250 ELLONSiègeActif

    444 010 169 00019 · ouvert le 30 septembre 1972 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE CLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLAN est 444 010 169. Le SIRET de son siège social est 444 010 169 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38444010169.

Qui dirige SCI LE CLAN ?

SCI LE CLAN est dirigée par MARIE ANNE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CLAN ?

Le siège social de SCI LE CLAN est situé Ham de Hieville, 14250 Ellon.

SCI LE CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAN.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Ellon

Toutes les entreprises à Ellon