SCI LE CLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE CLAN est une SCI immatriculée le 16 décembre 2015 sous le numéro SIREN 815 228 077. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 Che des Logettes, 95260 Beaumont-sur-Oise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par AURORE PYCK en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CLAN
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLAN
- SIREN
- 815 228 077
- SIRET (siège)
- 815 228 077 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR60815228077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 228 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 décembre 2015
- Siège social
- 24 CHE DES LOGETTES, 95260, BEAUMONT-SUR-OISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLAN
ACQUISITION DE TOUS BIENS MOBILIERS OU IMMOBILIERS GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS MOBILIERS OU IMMOBILIERS DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT
Finances de SCI LE CLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLAN
INSEEÉtablissements de SCI LE CLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95260 BEAUMONT-SUR-OISESiègeActif
815 228 077 00013 · ouvert le 02 novembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLAN
INPIComptes annuels de SCI LE CLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 24-12.429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/00180
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre coutumière
Décision du 30 octobre 2023 · N° 22/00032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 19 mai 2022 · N° 20/02256
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-10.061
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-10.560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 28 mai 2010 · N° 08/11687
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-02
- création
Date d'effet : 16 décembre 2015
Questions fréquentes sur SCI LE CLAN
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAN ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLAN est 815 228 077. Le SIRET de son siège social est 815 228 077 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60815228077.
Qui dirige SCI LE CLAN ?
SCI LE CLAN est dirigée par AURORE PYCK, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLAN ?
Le siège social de SCI LE CLAN est situé 24 Che des Logettes, 95260 Beaumont-sur-Oise.
SCI LE CLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAN.
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