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SCI LE CLAVEL

Active
Siren522 040 179SCI31570 VALLESVILLESCréée le 26 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CLAVEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 avril 2010, identifiée par le SIREN 522 040 179. Son siège social est situé 10 Rte de Toulouse le Clavel, 31570 Vallesvilles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ERIC CROSET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLAVEL

Dénomination
SCI LE CLAVEL
SIREN
522 040 179
SIRET (siège)
522 040 179 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65522040179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 040 179
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 avril 2010
Siège social
10 RTE DE TOULOUSE LE CLAVEL, 31570, VALLESVILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLAVEL

Acquisition, gestion et administration de tous biens immobiliers.

Finances de SCI LE CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLAVEL

CB

CIDALIA BARROS

Autre

Depuis la création (26 avril 2010) · 16 ans

EC

ERIC CROSET

Gérant

Depuis la création (26 avril 2010) · 16 ans

CC

CINDY CROSET

Autre

Depuis la création (26 avril 2010) · 16 ans

Établissements de SCI LE CLAVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31570 VALLESVILLESSiègeActif

    522 040 179 00015 · ouvert le 07 avril 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLAVEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLAVEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLAVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-04-07

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2010

Questions fréquentes sur SCI LE CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAVEL ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLAVEL est 522 040 179. Le SIRET de son siège social est 522 040 179 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65522040179.

Qui dirige SCI LE CLAVEL ?

SCI LE CLAVEL est dirigée par ERIC CROSET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLAVEL ?

Le siège social de SCI LE CLAVEL est situé 10 Rte de Toulouse le Clavel, 31570 Vallesvilles.

SCI LE CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAVEL.

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