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SCI LE CLAVON

Active
Siren333 600 591SCI26230 VALAURIECréée le 10 janvier 1986
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,4 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CLAVON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 1986, identifiée par le SIREN 333 600 591. Elle est domiciliée Le Clavon, 26230 Valaurie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL RABA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CLAVON

Dénomination
SCI LE CLAVON
SIREN
333 600 591
SIRET (siège)
333 600 591 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17333600591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 600 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 384,7 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 janvier 1986
Siège social
LE CLAVON, 26230, VALAURIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLAVON

ACQUISITION DE TERRAINS ET CONSTRUCTION SUR CES TERAINS, ACQUISITION DE LOCAUX, EXPLOITATION PAR LOCATION, BAIL OU AUTREMENT DES LOCAUX AINSI ACQUIS, EDIFIES OU TRANSFORMES.

Finances de SCI LE CLAVON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLAVON

MR

MICHEL RABA

Gérant

En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CLAVON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26230 VALAURIESiègeActif

    333 600 591 00015 · ouvert le 01 septembre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLAVON

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 08 février 2023

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLAVON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLAVON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLAVON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLAVON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLAVON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLAVON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLAVON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    RABA Jean-Paul nom d'usage : RABA n'est plus gérant. RABA Michel Marc-Henri nom d'usage : RABA devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 1986

Questions fréquentes sur SCI LE CLAVON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLAVON ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLAVON est 333 600 591. Le SIRET de son siège social est 333 600 591 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17333600591.

Qui dirige SCI LE CLAVON ?

SCI LE CLAVON est dirigée par MICHEL RABA, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLAVON ?

Le siège social de SCI LE CLAVON est situé Le Clavon, 26230 Valaurie.

SCI LE CLAVON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLAVON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLAVON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLAVON.