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SCI LE CLEMENCEAU

Active
Siren849 730 478SCI39300 SAPOISCréée le 04 avril 2019

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE CLEMENCEAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 2019, identifiée par le SIREN 849 730 478. Son siège social est situé rue du Timblet, 39300 Sapois. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par QUENTIN NAVAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLEMENCEAU

Dénomination
SCI LE CLEMENCEAU
SIREN
849 730 478
SIRET (siège)
849 730 478 00013
N° TVA intracommunautaire
FR18849730478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 730 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
04 avril 2019
Siège social
RUE DU TIMBLET, 39300, SAPOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLEMENCEAU

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Finances de SCI LE CLEMENCEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLEMENCEAU

JN

JEAN-MARC NAVAL

Autre

Depuis la création (04 avril 2019) · 7 ans

QN

QUENTIN NAVAL

Gérant

Depuis la création (04 avril 2019) · 7 ans

Établissements de SCI LE CLEMENCEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 SAPOISSiègeActif

    849 730 478 00013 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CLEMENCEAU

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2019

  • Acte

Conformité de SCI LE CLEMENCEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLEMENCEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLEMENCEAU. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLEMENCEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLEMENCEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-03-01

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2019

Questions fréquentes sur SCI LE CLEMENCEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLEMENCEAU ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLEMENCEAU est 849 730 478. Le SIRET de son siège social est 849 730 478 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18849730478.

Qui dirige SCI LE CLEMENCEAU ?

SCI LE CLEMENCEAU est dirigée par QUENTIN NAVAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLEMENCEAU ?

Le siège social de SCI LE CLEMENCEAU est situé rue du Timblet, 39300 Sapois.

SCI LE CLEMENCEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLEMENCEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLEMENCEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLEMENCEAU.