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SCI LE CLOCHER

Active
Siren484 466 016SCI84190 VACQUEYRASCréée le 18 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CLOCHER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 octobre 2005, identifiée par le SIREN 484 466 016. Son siège social est situé 238 Mte de Bellevue, 84190 Vacqueyras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN ARNOUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLOCHER

Dénomination
SCI LE CLOCHER
SIREN
484 466 016
SIRET (siège)
484 466 016 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15484466016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 466 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 octobre 2005
Siège social
238 MTE DE BELLEVUE, 84190, VACQUEYRAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOCHER

Propriété et gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers acquisition prise à bail location vente propriété

Finances de SCI LE CLOCHER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLOCHER

JA

JEAN ARNOUX

Gérant

Depuis la création (18 octobre 2005) · 21 ans

MA

MARC ARNOUX-THEIN

Gérant

Depuis la création (18 octobre 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LE CLOCHER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84190 VACQUEYRASSiègeActif

    484 466 016 00017 · ouvert le 21 septembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOCHER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLOCHER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOCHER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLOCHER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLOCHER. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLOCHER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2005

Questions fréquentes sur SCI LE CLOCHER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOCHER ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOCHER est 484 466 016. Le SIRET de son siège social est 484 466 016 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15484466016.

Qui dirige SCI LE CLOCHER ?

SCI LE CLOCHER est dirigée par JEAN ARNOUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOCHER ?

Le siège social de SCI LE CLOCHER est situé 238 Mte de Bellevue, 84190 Vacqueyras.

SCI LE CLOCHER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOCHER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOCHER.

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