SCI LE CLOS ARNAUD
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE CLOS ARNAUD est une SCI immatriculée le 21 janvier 1997 sous le numéro SIREN 410 729 818. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Clos Arnaud, 83660 Carnoules. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JEAN BERENGER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS ARNAUD
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS ARNAUD
- SIREN
- 410 729 818
- SIRET (siège)
- 410 729 818 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR18410729818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 729 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 21 janvier 1997
- Siège social
- LE CLOS ARNAUD, 83660, CARNOULES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOS ARNAUD
L'exploitation la gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achètes, créés
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Finances de SCI LE CLOS ARNAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOS ARNAUD
INSEEÉtablissements de SCI LE CLOS ARNAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83660 CARNOULESSiègeActif
410 729 818 00014 · ouvert le 10 décembre 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CLOS ARNAUD
INPIConformité de SCI LE CLOS ARNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS ARNAUD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOS ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLOS ARNAUD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 21 janvier 1997
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS ARNAUD
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS ARNAUD ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS ARNAUD est 410 729 818. Le SIRET de son siège social est 410 729 818 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18410729818.
Qui dirige SCI LE CLOS ARNAUD ?
SCI LE CLOS ARNAUD est dirigée par JEAN BERENGER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS ARNAUD ?
Le siège social de SCI LE CLOS ARNAUD est situé Le Clos Arnaud, 83660 Carnoules.
SCI LE CLOS ARNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOS ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOS ARNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS ARNAUD.
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