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SCI LE CLOS ARNAUD

Active
Siren410 729 818SCI83660 CARNOULESCréée le 21 janvier 1997

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE CLOS ARNAUD est une SCI immatriculée le 21 janvier 1997 sous le numéro SIREN 410 729 818. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Clos Arnaud, 83660 Carnoules. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). JEAN BERENGER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS ARNAUD

Dénomination
SCI LE CLOS ARNAUD
SIREN
410 729 818
SIRET (siège)
410 729 818 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18410729818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 729 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
21 janvier 1997
Siège social
LE CLOS ARNAUD, 83660, CARNOULES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS ARNAUD

L'exploitation la gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achètes, créés

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Finances de SCI LE CLOS ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS ARNAUD

JB

JEAN BERENGER

Gérant

Depuis la création (21 janvier 1997) · 29 ans

Établissements de SCI LE CLOS ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83660 CARNOULESSiègeActif

    410 729 818 00014 · ouvert le 10 décembre 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CLOS ARNAUD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS ARNAUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS ARNAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 1997

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS ARNAUD ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS ARNAUD est 410 729 818. Le SIRET de son siège social est 410 729 818 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18410729818.

Qui dirige SCI LE CLOS ARNAUD ?

SCI LE CLOS ARNAUD est dirigée par JEAN BERENGER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS ARNAUD ?

Le siège social de SCI LE CLOS ARNAUD est situé Le Clos Arnaud, 83660 Carnoules.

SCI LE CLOS ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS ARNAUD.