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SCI LE CLOS BERNARD

Active
Siren391 973 070SCI25690 AVOUDREYCréée le 03 août 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
61,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 973 070, SCI LE CLOS BERNARD est une SCI créée le 3 août 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 25690 Avoudrey. SCI LE CLOS BERNARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SOPHIE JOCKERS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS BERNARD

Dénomination
SCI LE CLOS BERNARD
SIREN
391 973 070
SIRET (siège)
391 973 070 00017
N° TVA intracommunautaire
FR56391973070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 973 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 août 1993
Siège social
LE VILLAGE, 25690, AVOUDREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS BERNARD

La propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles, a quelque endroit qu'ils se trouvent.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CLOS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS BERNARD

SJ

SOPHIE JOCKERS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2015

MK

MIREILLE KOENIG

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CLOS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25690 AVOUDREYSiègeActif

    391 973 070 00017 · ouvert le 03 juillet 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS BERNARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 1993

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CLOS BERNARD. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOCKERS Sophie

  1. création

    Date d'effet : 03 août 1993

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS BERNARD ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS BERNARD est 391 973 070. Le SIRET de son siège social est 391 973 070 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56391973070.

Qui dirige SCI LE CLOS BERNARD ?

SCI LE CLOS BERNARD est dirigée par SOPHIE JOCKERS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS BERNARD ?

Le siège social de SCI LE CLOS BERNARD est situé Le Village, 25690 Avoudrey.

SCI LE CLOS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS BERNARD.