SCI LE CLOS DE LA GRESSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CLOS DE LA GRESSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 2005, identifiée par le SIREN 481 306 835. Le siège social de l'entreprise se trouve St Martin la Cluze les Brets, 38650 Monestier-de-Clermont. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JULIEN FRANGIAMONE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS DE LA GRESSE
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS DE LA GRESSE
- SIREN
- 481 306 835
- SIRET (siège)
- 481 306 835 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR51481306835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 306 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 mars 2005
- Siège social
- ST MARTIN LA CLUZE LES BRETS, 38650, MONESTIER-DE-CLERMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOS DE LA GRESSE
Location d'immeubles nus
Finances de SCI LE CLOS DE LA GRESSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOS DE LA GRESSE
INSEEÉtablissements de SCI LE CLOS DE LA GRESSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38650 MONESTIER-DE-CLERMONTSiègeActif
481 306 835 00010 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLOS DE LA GRESSE
INPIComptes annuels de SCI LE CLOS DE LA GRESSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOS DE LA GRESSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLOS DE LA GRESSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DE LA GRESSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS DE LA GRESSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOS DE LA GRESSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLOS DE LA GRESSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 mars 2005
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DE LA GRESSE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DE LA GRESSE ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DE LA GRESSE est 481 306 835. Le SIRET de son siège social est 481 306 835 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51481306835.
Qui dirige SCI LE CLOS DE LA GRESSE ?
SCI LE CLOS DE LA GRESSE est dirigée par JULIEN FRANGIAMONE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DE LA GRESSE ?
Le siège social de SCI LE CLOS DE LA GRESSE est situé St Martin la Cluze les Brets, 38650 Monestier-de-Clermont.
SCI LE CLOS DE LA GRESSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOS DE LA GRESSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOS DE LA GRESSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DE LA GRESSE.
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