SCI LE CLOS DES ECHELLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 919 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CLOS DES ECHELLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 2011, identifiée par le SIREN 530 203 496. Elle est domiciliée 15 Rte des Metras Hameau de Treconnas, 01250 Ceyzeriat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE CHICHOUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS DES ECHELLES
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS DES ECHELLES
- SIREN
- 530 203 496
- SIRET (siège)
- 530 203 496 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR38530203496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 203 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 918 620 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 février 2011
- Siège social
- 15 RTE DES METRAS HAMEAU DE TRECONNAS, 01250, CEYZERIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOS DES ECHELLES
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, sa propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI LE CLOS DES ECHELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOS DES ECHELLES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 février 2011) · 15 ans
Établissements de SCI LE CLOS DES ECHELLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01250 CEYZERIATSiègeActif
530 203 496 00019 · ouvert le 31 décembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLOS DES ECHELLES
INPIComptes annuels de SCI LE CLOS DES ECHELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOS DES ECHELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLOS DES ECHELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DES ECHELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS DES ECHELLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOS DES ECHELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLOS DES ECHELLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-17 · Début d'activité : 2010-12-31
- création
Date d'effet : 17 février 2011
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DES ECHELLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DES ECHELLES ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DES ECHELLES est 530 203 496. Le SIRET de son siège social est 530 203 496 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38530203496.
Qui dirige SCI LE CLOS DES ECHELLES ?
SCI LE CLOS DES ECHELLES est dirigée par PIERRE CHICHOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DES ECHELLES ?
Le siège social de SCI LE CLOS DES ECHELLES est situé 15 Rte des Metras Hameau de Treconnas, 01250 Ceyzeriat.
SCI LE CLOS DES ECHELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOS DES ECHELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOS DES ECHELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DES ECHELLES.
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