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SCI LE CLOS DU SOLEIL

Active
Siren493 545 370Société civile13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCECréée le 09 janvier 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
330 k€

SCI LE CLOS DU SOLEIL est une société civile immatriculée le 9 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 545 370. Son siège social est situé 499 Che de Bigau, 13210 Saint-Remy-de-Provence. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DOMINIQUE DENIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS DU SOLEIL

Dénomination
SCI LE CLOS DU SOLEIL
SIREN
493 545 370
SIRET (siège)
493 545 370 00022
N° TVA intracommunautaire
FR89493545370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 545 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
330 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 janvier 2007
Siège social
499 CHE DE BIGAU, 13210, SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS DU SOLEIL

L'acquisition, la propriété, l'administration, la gestion, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et biens et droits immobiliers et notamment d'une propriété situé à Saint Rémy de Provence 13210 chemin de Bigau, l'aliénation sous forme de vente ou d'apport de tout ou partie des biens composant l'actif social dans la mesure ou ces aliénations ne constituent pas des actes de commerce, la mise à disposition gratuite des biens immobiliers de la société au profit des associés ou de partie d'entre eux à la seule initiative du ou des gérants, l'organisation en vue de faciliter la gestion et la transmission et afin d'éviter qu'il ne soit livré aux aléas de l'indivision du patrimoine familial des associés, l'acquisition et la gestion de toutes valeurs mobilières, l'investissement dans tous produits bancaires et d'assurance d'épargne et de placement et notamment des bons de capitalisation

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Finances de SCI LE CLOS DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS DU SOLEIL

DD

DOMINIQUE DENIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 2007) · 19 ans

VM

VERONIQUE MERCHADIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LE CLOS DU SOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCESiègeActif

    493 545 370 00022 · ouvert le 16 novembre 2013 · NAF 6820B

  • 75012 PARISFermé

    493 545 370 00014 · ouvert le 15 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS DU SOLEIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2007

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS DU SOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS DU SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculée le 2013-12-13 · Début d'activité : 2006-12-15

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2007

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DU SOLEIL est 493 545 370. Le SIRET de son siège social est 493 545 370 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89493545370.

Qui dirige SCI LE CLOS DU SOLEIL ?

SCI LE CLOS DU SOLEIL est dirigée par DOMINIQUE DENIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DU SOLEIL ?

Le siège social de SCI LE CLOS DU SOLEIL est situé 499 Che de Bigau, 13210 Saint-Remy-de-Provence.

SCI LE CLOS DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DU SOLEIL.