SCI LE CLOS LES TROPPES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 517 869 624, SCI LE CLOS LES TROPPES est une SCI créée le 27 octobre 2009. Elle est domiciliée 425 Che du Clos, 74320 Sevrier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN GUILLOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS LES TROPPES
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS LES TROPPES
- SIREN
- 517 869 624
- SIRET (siège)
- 517 869 624 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR42517869624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 869 624
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 octobre 2009
- Siège social
- 425 CHE DU CLOS, 74320, SEVRIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOS LES TROPPES
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, la location ou autrement d'immeubles ou fraction d'immeubles, quelque soit leur destination.
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Finances de SCI LE CLOS LES TROPPES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOS LES TROPPES
INSEEÉtablissements de SCI LE CLOS LES TROPPES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74320 SEVRIERSiègeActif
517 869 624 00018 · ouvert le 14 octobre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLOS LES TROPPES
INPIConformité de SCI LE CLOS LES TROPPES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS LES TROPPES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS LES TROPPES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOS LES TROPPES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLOS LES TROPPES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-10-14
- création
Date d'effet : 27 octobre 2009
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS LES TROPPES
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS LES TROPPES ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS LES TROPPES est 517 869 624. Le SIRET de son siège social est 517 869 624 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42517869624.
Qui dirige SCI LE CLOS LES TROPPES ?
SCI LE CLOS LES TROPPES est dirigée par JEAN GUILLOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS LES TROPPES ?
Le siège social de SCI LE CLOS LES TROPPES est situé 425 Che du Clos, 74320 Sevrier.
SCI LE CLOS LES TROPPES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOS LES TROPPES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOS LES TROPPES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS LES TROPPES.
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