SCI LE CLOS RAMBUTEAU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 436 216, SCI LE CLOS RAMBUTEAU est une SCI créée le 7 janvier 2013. Son siège social est situé 14 RUE Victor Hugo, 71000 Mâcon. SCI LE CLOS RAMBUTEAU relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par VALERY MORET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS RAMBUTEAU
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS RAMBUTEAU
- SIREN
- 790 436 216
- SIRET (siège)
- 790 436 216 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR03790436216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 436 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 janvier 2013
- Siège social
- 14 RUE Victor Hugo, 71000, Mâcon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOS RAMBUTEAU
Acquisition, administration et gestion, par voie de location ou autrement, de tous immeubles ou biens immobiliers
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Finances de SCI LE CLOS RAMBUTEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOS RAMBUTEAU
INSEEÉtablissements de SCI LE CLOS RAMBUTEAU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71000 MâconSiègeActif
790 436 216 00028 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 6820B
- 71850 CHARNAY-LES-MACONFermé
790 436 216 00010 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLOS RAMBUTEAU
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LE CLOS RAMBUTEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS RAMBUTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS RAMBUTEAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOS RAMBUTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLOS RAMBUTEAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 janvier 2013
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS RAMBUTEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS RAMBUTEAU ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS RAMBUTEAU est 790 436 216. Le SIRET de son siège social est 790 436 216 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03790436216.
Qui dirige SCI LE CLOS RAMBUTEAU ?
SCI LE CLOS RAMBUTEAU est dirigée par VALERY MORET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS RAMBUTEAU ?
Le siège social de SCI LE CLOS RAMBUTEAU est situé 14 RUE Victor Hugo, 71000 Mâcon.
SCI LE CLOS RAMBUTEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOS RAMBUTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOS RAMBUTEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS RAMBUTEAU.
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