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SCI LE CLOS RAMBUTEAU

Active
Siren790 436 216SCI71000 MâconCréée le 07 janvier 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 436 216, SCI LE CLOS RAMBUTEAU est une SCI créée le 7 janvier 2013. Son siège social est situé 14 RUE Victor Hugo, 71000 Mâcon. SCI LE CLOS RAMBUTEAU relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par VALERY MORET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS RAMBUTEAU

Dénomination
SCI LE CLOS RAMBUTEAU
SIREN
790 436 216
SIRET (siège)
790 436 216 00028
N° TVA intracommunautaire
FR03790436216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 436 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 janvier 2013
Siège social
14 RUE Victor Hugo, 71000, Mâcon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS RAMBUTEAU

Acquisition, administration et gestion, par voie de location ou autrement, de tous immeubles ou biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CLOS RAMBUTEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS RAMBUTEAU

VM

VALERY MORET

Gérant

Depuis la création (07 janvier 2013) · 13 ans

OM

OLIVIER MORET

Gérant

Depuis la création (07 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de SCI LE CLOS RAMBUTEAU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71000 MâconSiègeActif

    790 436 216 00028 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 6820B

  • 71850 CHARNAY-LES-MACONFermé

    790 436 216 00010 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS RAMBUTEAU

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Conformité de SCI LE CLOS RAMBUTEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS RAMBUTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS RAMBUTEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS RAMBUTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS RAMBUTEAU

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-02

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2013

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS RAMBUTEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS RAMBUTEAU ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS RAMBUTEAU est 790 436 216. Le SIRET de son siège social est 790 436 216 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03790436216.

Qui dirige SCI LE CLOS RAMBUTEAU ?

SCI LE CLOS RAMBUTEAU est dirigée par VALERY MORET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS RAMBUTEAU ?

Le siège social de SCI LE CLOS RAMBUTEAU est situé 14 RUE Victor Hugo, 71000 Mâcon.

SCI LE CLOS RAMBUTEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS RAMBUTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS RAMBUTEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS RAMBUTEAU.

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