CheckersProcédures

SCI LE CLOS SIMON

Active
Siren378 597 694659960310 CANNECTANCOURTCréée le 16 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 597 694, SCI LE CLOS SIMON est une 6599 créée le 16 juillet 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue des Merles, 60310 Cannectancourt. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BLERY Guy, Moise en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS SIMON

Dénomination
SCI LE CLOS SIMON
SIREN
378 597 694
SIRET (siège)
378 597 694 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15378597694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 597 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6599
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juillet 1990
Siège social
24 RUE DES MERLES, 60310, CANNECTANCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS SIMON

propriété et administration de tous biens immobiliers en France et à l'etranger.

Finances de SCI LE CLOS SIMON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS SIMON

B

BLERY Guy, Moise

Gérant

Depuis la création (16 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LE CLOS SIMON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60310 CANNECTANCOURTSiègeActif

    378 597 694 00017 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS SIMON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE CLOS SIMON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOS SIMON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLOS SIMON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS SIMON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CLOS SIMON. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP Référé

    Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00458

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS SIMON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLOS SIMON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS SIMON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS SIMON ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS SIMON est 378 597 694. Le SIRET de son siège social est 378 597 694 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15378597694.

Qui dirige SCI LE CLOS SIMON ?

SCI LE CLOS SIMON est dirigée par BLERY Guy, Moise, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS SIMON ?

Le siège social de SCI LE CLOS SIMON est situé 24 rue des Merles, 60310 Cannectancourt.

SCI LE CLOS SIMON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS SIMON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS SIMON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS SIMON.

Entreprises similaires

Même activité à Cannectancourt

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cannectancourt

Entreprises du même secteur à Cannectancourt

Entreprises à Cannectancourt

Toutes les entreprises à Cannectancourt