SCI LE CLOTRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 107 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 070 609, SCI LE CLOTRE est une SCI créée le 15 juillet 1992. Son siège social est situé 1104 Rte de Verel, 73230 Saint-Alban-Leysse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JACQUES-MICHEL LAMBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLOTRE
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOTRE
- SIREN
- 388 070 609
- SIRET (siège)
- 388 070 609 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR88388070609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 070 609
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 106 714,31 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 juillet 1992
- Siège social
- 1104 RTE DE VEREL, 73230, SAINT-ALBAN-LEYSSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOTRE
PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT AINSI QUE LA GESTION ET L'ADMINISTRATION.
Finances de SCI LE CLOTRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOTRE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 décembre 2018
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CLOTRE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSESiègeActif
388 070 609 00028 · ouvert le 04 octobre 2018 · NAF 6820A
- 73100 BRISON-SAINT-INNOCENTActif
388 070 609 00010 · ouvert le 08 juillet 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CLOTRE
INPIComptes annuels de SCI LE CLOTRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOTRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLOTRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOTRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CLOTRE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00005
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOTRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLOTRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Associé indéfiniment responsable : LAMBERT Marie-Pierre Jeanne Chantal en fonction le 07 Juin 2018 ; Associé indéfiniment responsable : LAMBERT Jacques-Michel Guy Joseph en fonction le 07 Juin 2018 ; Gérant : LAMBERT Jacques-Michel Guy Joseph en fonction le 03 Décembre 2018
- création
Date d'effet : 15 juillet 1992
Questions fréquentes sur SCI LE CLOTRE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOTRE ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOTRE est 388 070 609. Le SIRET de son siège social est 388 070 609 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88388070609.
Qui dirige SCI LE CLOTRE ?
SCI LE CLOTRE est dirigée par JACQUES-MICHEL LAMBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOTRE ?
Le siège social de SCI LE CLOTRE est situé 1104 Rte de Verel, 73230 Saint-Alban-Leysse.
SCI LE CLOTRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOTRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOTRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOTRE.
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