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SCI LE CLUSET

Active
Siren453 053 431SCI03120 SAINT-PRIXCréée le 19 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CLUSET est une SCI immatriculée le 19 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 053 431. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Cluset, 03120 Saint-Prix. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par TONY CAPIZZO, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLUSET

Dénomination
SCI LE CLUSET
SIREN
453 053 431
SIRET (siège)
453 053 431 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88453053431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 053 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 avril 2004
Siège social
LE CLUSET, 03120, SAINT-PRIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLUSET

L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tout immeuble bâti ou non bâti.

Finances de SCI LE CLUSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLUSET

TC

TONY CAPIZZO

Gérant

Depuis la création (19 avril 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LE CLUSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03120 SAINT-PRIXSiègeActif

    453 053 431 00012 · ouvert le 19 avril 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLUSET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CLUSET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLUSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLUSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLUSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLUSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLUSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLUSET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2004

Questions fréquentes sur SCI LE CLUSET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLUSET ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLUSET est 453 053 431. Le SIRET de son siège social est 453 053 431 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88453053431.

Qui dirige SCI LE CLUSET ?

SCI LE CLUSET est dirigée par TONY CAPIZZO, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CLUSET ?

Le siège social de SCI LE CLUSET est situé Le Cluset, 03120 Saint-Prix.

SCI LE CLUSET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLUSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLUSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLUSET.

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