SCI LE CLUZEAU
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 3,0 M€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
SCI LE CLUZEAU est une SCI immatriculée le 3 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 222 716. Elle est domiciliée Le Cluzeau, 24560 Monmarves. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par YVES NOEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CLUZEAU
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLUZEAU
- SIREN
- 450 222 716
- SIRET (siège)
- 450 222 716 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR02450222716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 222 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 010 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 octobre 2003
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- LE CLUZEAU, 24560, MONMARVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LE CLUZEAU
Propriété gestion à titre civil de tout immeuble.
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Finances de SCI LE CLUZEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLUZEAU
INSEEBODACCAutre
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020
Autre
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020
Autre
NOEL MANAGEMENT + FINANCE
Autre
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020
Anciens dirigeants (2)
Associé · de février 2020 à juillet 2025
Associé · de février 2020 à juillet 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CLUZEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24560 MONMARVESSiègeActif
450 222 716 00018 · ouvert le 03 octobre 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CLUZEAU
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LE CLUZEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLUZEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLUZEAU. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 septembre 2024 · N° 23/00320
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 mai 1995 · N° 91-11.450
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 1993 · N° 92-11.478
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLUZEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLUZEAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac
Gérant, Associé : NOEL Yves Gérard Joseph
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Gérant, Associé : NOEL Yves Gérard Joseph ; Associé : NOEL MANAGEMENT + FINANCE ; Associé : NOEL Virginie, Noëlle ; Associé : NOEL Catherine, Isabelle ; Associé : NOEL Alice, Jeanne ; Associé : NOEL Dominique
- création
Date d'effet : 03 octobre 2003
Questions fréquentes sur SCI LE CLUZEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLUZEAU ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLUZEAU est 450 222 716. Le SIRET de son siège social est 450 222 716 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02450222716.
Qui dirige SCI LE CLUZEAU ?
SCI LE CLUZEAU est dirigée par YVES NOEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLUZEAU ?
Le siège social de SCI LE CLUZEAU est situé Le Cluzeau, 24560 Monmarves.
SCI LE CLUZEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLUZEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLUZEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLUZEAU.
Combien de salariés compte SCI LE CLUZEAU ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCI LE CLUZEAU emploie 3 à 5 salariés.
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