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SCI LE CLUZEAU

Active
Siren450 222 716SCI24560 MONMARVESCréée le 03 octobre 20033 à 5

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
3,0 M€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

SCI LE CLUZEAU est une SCI immatriculée le 3 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 222 716. Elle est domiciliée Le Cluzeau, 24560 Monmarves. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par YVES NOEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CLUZEAU

Dénomination
SCI LE CLUZEAU
SIREN
450 222 716
SIRET (siège)
450 222 716 00018
N° TVA intracommunautaire
FR02450222716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 222 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 010 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 octobre 2003
Effectif
3 à 5
Siège social
LE CLUZEAU, 24560, MONMARVES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LE CLUZEAU

Propriété gestion à titre civil de tout immeuble.

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Finances de SCI LE CLUZEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLUZEAU

CN

CATHERINE NOEL

Autre

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020

VN

VIRGINIE NOEL

Autre

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020

YN

YVES NOEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020

N

NOEL MANAGEMENT + FINANCE

Autre

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020

Anciens dirigeants (2)

AN

Alice, Jeanne NOEL

Associé · de février 2020 à juillet 2025

DN

Dominique NOEL

Associé · de février 2020 à juillet 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CLUZEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24560 MONMARVESSiègeActif

    450 222 716 00018 · ouvert le 03 octobre 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CLUZEAU

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2020

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

Conformité de SCI LE CLUZEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLUZEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLUZEAU. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLUZEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLUZEAU

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

    Gérant, Associé : NOEL Yves Gérard Joseph

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Gérant, Associé : NOEL Yves Gérard Joseph ; Associé : NOEL MANAGEMENT + FINANCE ; Associé : NOEL Virginie, Noëlle ; Associé : NOEL Catherine, Isabelle ; Associé : NOEL Alice, Jeanne ; Associé : NOEL Dominique

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI LE CLUZEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLUZEAU ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLUZEAU est 450 222 716. Le SIRET de son siège social est 450 222 716 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02450222716.

Qui dirige SCI LE CLUZEAU ?

SCI LE CLUZEAU est dirigée par YVES NOEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLUZEAU ?

Le siège social de SCI LE CLUZEAU est situé Le Cluzeau, 24560 Monmarves.

SCI LE CLUZEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLUZEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLUZEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLUZEAU.

Combien de salariés compte SCI LE CLUZEAU ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCI LE CLUZEAU emploie 3 à 5 salariés.