SCI LE CLUZEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 540 k€
SCI LE CLUZEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 2003, identifiée par le SIREN 450 119 813. Son siège social est situé LE CLUZEL Coux-et-Bigaroque, 24220 Coux et Bigaroque-Mouzens. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PHILIP HAYES, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE CLUZEL
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLUZEL
- SIREN
- 450 119 813
- SIRET (siège)
- 450 119 813 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR44450119813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 119 813
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 540 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 septembre 2003
- Siège social
- LE CLUZEL Coux-et-Bigaroque, 24220, COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLUZEL
l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
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Finances de SCI LE CLUZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLUZEL
INSEEÉtablissements de SCI LE CLUZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENSSiègeActif
450 119 813 00019 · ouvert le 17 septembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLUZEL
INPIConformité de SCI LE CLUZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLUZEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale D salle 3
Décision du 26 octobre 2018 · N° 16/04691
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 février 1989 · N° 89-60.176
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLUZEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 septembre 2003
Questions fréquentes sur SCI LE CLUZEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLUZEL ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLUZEL est 450 119 813. Le SIRET de son siège social est 450 119 813 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44450119813.
Qui dirige SCI LE CLUZEL ?
SCI LE CLUZEL est dirigée par PHILIP HAYES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLUZEL ?
Le siège social de SCI LE CLUZEL est situé LE CLUZEL Coux-et-Bigaroque, 24220 Coux et Bigaroque-Mouzens.
SCI LE CLUZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLUZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLUZEL.
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