SCI LE COLZA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 186 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 992 449, SCI LE COLZA est une SCI créée le 6 mars 2008. Elle est domiciliée 18 rue Gustave Courbet, 77000 La Rochette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par NICOLAS FAIVRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE COLZA
INSEE- Dénomination
- SCI LE COLZA
- SIREN
- 502 992 449
- SIRET (siège)
- 502 992 449 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR60502992449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 992 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 186 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 mars 2008
- Siège social
- 18 RUE GUSTAVE COURBET, 77000, LA ROCHETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE COLZA
Location.
Finances de SCI LE COLZA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE COLZA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LE COLZA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77000 LA ROCHETTESiègeActif
502 992 449 00012 · ouvert le 27 mai 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE COLZA
INPIComptes annuels de SCI LE COLZA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE COLZA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE COLZA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COLZA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE COLZA. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 mai 2023 · N° 21/01780
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE COLZA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE COLZA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : FAIVRE Nicolas Frédéric Pascal
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Co-gérant associé indéfiniment responsable : FAIVRE Nicolas Frédéric PascalCo-gérant associé indéfiniment responsable : NOGUEIRA Elsa.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-03-06
- création
Date d'effet : 06 mars 2008
Questions fréquentes sur SCI LE COLZA
Quel est le numéro SIREN de SCI LE COLZA ?
Le numéro SIREN de SCI LE COLZA est 502 992 449. Le SIRET de son siège social est 502 992 449 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60502992449.
Qui dirige SCI LE COLZA ?
SCI LE COLZA est dirigée par NICOLAS FAIVRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE COLZA ?
Le siège social de SCI LE COLZA est situé 18 rue Gustave Courbet, 77000 La Rochette.
SCI LE COLZA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE COLZA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE COLZA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COLZA.
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