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SCI LE CORNOUILLER

Active
Siren898 900 741SCI95380 LOUVRESCréée le 30 avril 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
215 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CORNOUILLER est une SCI immatriculée le 30 avril 2021 sous le numéro SIREN 898 900 741. Son siège social est situé 1 CHE DE MONTMELIANT N°2 Dit Avenue de Montmelian, 95380 Louvres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-MARIE FOSSIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CORNOUILLER

Dénomination
SCI LE CORNOUILLER
SIREN
898 900 741
SIRET (siège)
898 900 741 00015
N° TVA intracommunautaire
FR94898900741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 900 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
215 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 avril 2021
Siège social
1 CHE DE MONTMELIANT N°2 Dit Avenue de Montmelian, 95380, LOUVRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CORNOUILLER

La société a pour objet: l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI LE CORNOUILLER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CORNOUILLER

JF

JEAN-MARIE FOSSIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 avril 2021) · 5 ans

PF

PIERRE FOSSIER

Autre

Depuis la création (30 avril 2021) · 5 ans

MF

MARIE-CHRISTINE FOSSIER

Autre

Depuis la création (30 avril 2021) · 5 ans

NN

NOELLE NOEL

Autre

Depuis la création (30 avril 2021) · 5 ans

Établissements de SCI LE CORNOUILLER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95380 LOUVRESSiègeActif

    898 900 741 00015 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CORNOUILLER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CORNOUILLER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CORNOUILLER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CORNOUILLER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CORNOUILLER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CORNOUILLER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CORNOUILLER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CORNOUILLER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2021

Questions fréquentes sur SCI LE CORNOUILLER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CORNOUILLER ?

Le numéro SIREN de SCI LE CORNOUILLER est 898 900 741. Le SIRET de son siège social est 898 900 741 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94898900741.

Qui dirige SCI LE CORNOUILLER ?

SCI LE CORNOUILLER est dirigée par JEAN-MARIE FOSSIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CORNOUILLER ?

Le siège social de SCI LE CORNOUILLER est situé 1 CHE DE MONTMELIANT N°2 Dit Avenue de Montmelian, 95380 Louvres.

SCI LE CORNOUILLER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CORNOUILLER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CORNOUILLER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CORNOUILLER.

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