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SCI LE COURBE

Active
Siren443 728 001SCI75016 PARISCréée le 11 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 728 001, SCI LE COURBE est une SCI créée le 11 octobre 2002. Elle est domiciliée 10 rue Pergolese, 75016 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DOMINIQUE Levy exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE COURBE

Dénomination
SCI LE COURBE
SIREN
443 728 001
SIRET (siège)
443 728 001 00043
N° TVA intracommunautaire
FR53443728001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 728 001
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 octobre 2002
Siège social
10 RUE PERGOLESE, 75016, PARIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI LE COURBE

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUT IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS SIS 105 RUE LECOURBE 75015 PARIS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE COURBE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE COURBE

DL

DOMINIQUE Levy

Gérant

Depuis la création (11 octobre 2002) · 24 ans

J

JERAL

Autre

Depuis la création (11 octobre 2002) · 24 ans

J

JAIPH

Autre

Depuis la création (11 octobre 2002) · 24 ans

R

RASATALE

Autre

Depuis la création (11 octobre 2002) · 24 ans

L

LAUANE

Autre

Depuis la création (11 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE COURBE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    443 728 001 00043 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B

  • 75017 PARISFermé

    443 728 001 00019 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 702C

  • 75017 PARISFermé

    443 728 001 00027 · ouvert le 07 août 2007 · NAF 6820B

  • 75017 PARISFermé

    443 728 001 00035 · ouvert le 03 juillet 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE COURBE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 19 février 2013

  • Acte

Dépôt du 19 février 2013

  • Acte

Dépôt du 19 février 2013

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE COURBE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE COURBE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE COURBE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COURBE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE COURBE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE COURBE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE COURBE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE COURBE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE COURBE ?

Le numéro SIREN de SCI LE COURBE est 443 728 001. Le SIRET de son siège social est 443 728 001 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53443728001.

Qui dirige SCI LE COURBE ?

SCI LE COURBE est dirigée par DOMINIQUE Levy, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE COURBE ?

Le siège social de SCI LE COURBE est situé 10 rue Pergolese, 75016 Paris.

SCI LE COURBE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE COURBE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE COURBE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COURBE.

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