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SCI LE COZAN

Fermée
Siren392 657 334Société civile73000 ChambéryRadiée le 12 février 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 657 334, SCI LE COZAN est une société civile créée le 12 octobre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE 3 Rue DE LA BANQUE, 73000 Chambéry. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. BERNARD CABROL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. La radiation de SCI LE COZAN date du 12 février 2019 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de SCI LE COZAN

Dénomination
SCI LE COZAN
SIREN
392 657 334
SIRET (siège)
392 657 334 00018
N° TVA intracommunautaire
FR37392657334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 657 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
12 octobre 1993
Date de radiation
12 février 2019
Siège social
3 RUE 3 Rue DE LA BANQUE , 73000, Chambéry
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de SCI LE COZAN

ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERAIN SITUEE A SCIONZIER "LE COZAN" CADASTREE A SOUS LE NUMERO 7474. CONSTRUCTION SUR CE TERRAIN D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER A USAGE COMMERCIAL. VENTE EN TOTALITE OU PAR FRACTIONS DE L'IMMEUBLE CONSTRUIT AVANT OU APRES SON ACHEVEMENT. ACCESSOIREMENT LA LOCATION DUDIT IMMEUBLE.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE COZAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE COZAN

BC

BERNARD CABROL

Gérant

Depuis la création (12 octobre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LE COZAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73000 ChambérySiègeFermé

    392 657 334 00018 · ouvert le 02 septembre 1993 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LE COZAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 1994

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE COZAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE COZAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE COZAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI LE COZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE COZAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  1. radiation

    Date d'effet : 12 février 2019

Questions fréquentes sur SCI LE COZAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE COZAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE COZAN est 392 657 334. Le SIRET de son siège social est 392 657 334 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37392657334.

Qui dirige SCI LE COZAN ?

SCI LE COZAN est dirigée par BERNARD CABROL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE COZAN ?

Le siège social de SCI LE COZAN est situé 3 RUE 3 Rue DE LA BANQUE, 73000 Chambéry.

SCI LE COZAN est-elle toujours en activité ?

Non, SCI LE COZAN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 12 février 2019.

SCI LE COZAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COZAN.

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