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SCI LE CURTILLET

Active
Siren419 778 261SCI73590 FLUMETCréée le 31 juillet 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
171 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 419 778 261, SCI LE CURTILLET est une SCI créée le 31 juillet 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Curtillet, 73590 Flumet. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SOPHIE CHATEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CURTILLET

Dénomination
SCI LE CURTILLET
SIREN
419 778 261
SIRET (siège)
419 778 261 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91419778261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 778 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
170 742,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 juillet 1998
Siège social
LE CURTILLET, 73590, FLUMET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CURTILLET

ACQUISITION , CONSTRUCTION ET GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS SITUES EN FRANCE

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Finances de SCI LE CURTILLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CURTILLET

SC

SOPHIE CHATEL

Gérant

En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 mai 2026

MC

MICHEL CHATEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 juillet 2014

NC

Nolyne CHATEL

Associé indéfiniment responsable

YC

Yovan CHATEL

Associé indéfiniment responsable

MC

Myriam CUCHE

Associé indéfiniment responsable

DL

Dolorès LONGHI

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CURTILLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73590 FLUMETSiègeActif

    419 778 261 00018 · ouvert le 13 juin 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CURTILLET

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 1998

  • Acte

Conformité de SCI LE CURTILLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CURTILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CURTILLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CURTILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CURTILLET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHATEL Sophie ; Associé indéfiniment responsable : CHATEL Dolorès

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Associé indéfiniment responsable : CHATEL Claudine Thérèse Odette en fonction le 17 Juillet 2014 Associé indéfiniment responsable : CHATEL Michel en fonction le 17 Juillet 2014 Gérant : CHATEL Sophie en fonction le 17 Juillet 2014 Associé indéfiniment responsable : CHATEL Philippe en fonction le 17 Juillet 2014 Gérant Associé indéfiniment responsable : CHATEL Jean-Pierre en fonction le 17 Juillet 2014

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 1998

Questions fréquentes sur SCI LE CURTILLET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CURTILLET ?

Le numéro SIREN de SCI LE CURTILLET est 419 778 261. Le SIRET de son siège social est 419 778 261 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91419778261.

Qui dirige SCI LE CURTILLET ?

SCI LE CURTILLET est dirigée par SOPHIE CHATEL, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CURTILLET ?

Le siège social de SCI LE CURTILLET est situé Le Curtillet, 73590 Flumet.

SCI LE CURTILLET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CURTILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CURTILLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CURTILLET.